Composition des differentes commissions :

 

 

Commission des finances et administration

 

Président :  Thierry BRUNIER

Vice-Président : Jacqueline ARNAULT

Adjoint : Eric COLLIN

Conseillers : Christophe BARNY, Christophe PERCEVAL

 

Rôle : - Elaboration du budget de la commune, exécution, contrôle et suivi

          - Gestion du personnel, contrôle et suivi

          - Création d'un conseil municipal des enfants (mise en place et suivi)

 

Commission Urbanisme, travaux et voirie

 

Président :  Thierry BRUNIER

Vice-Président : Eric COLLIN

Adjoint : Jacqueline ARNAULT

Conseillers : Christophe BARNY, Jojo JAMALI, Christophe PERCEVAL

 

Rôle : - Gestion de la carte communale

          - Suivi des projets, suivi des travaux de voirie (eau, assainissement, électricité...) voie routières, passages                               pietons, enrobé, candelabres...

          - Mise en place des illuminations et suivi

          - Entretien de l'église et des batîments communaux

          - Réfection et aménagement du local pour l' association " Saint-Oyen Patrimoine et Traditions"

          - Aménagement de terrains

          - Réhabilitation de l'aire du Pierrier

 

Commission Cadre de vie, environnement, fleurissement et espaces agricoles

 

Président :  Thierry BRUNIER

Vice-Président : Jacqueline ARNAULT

Adjoint : Eric COLLIN

Conseillers : Christophe BARNY, Sandrine ROSSETTI-COCHEME, Christophe PERCEVAL, Christian TISSOT

 

Rôle : - Cimetière,entretien et suivi des concessions, tenue des registres

          - Aménagement, entretien et suivi des espaces verts et du fleurissement

          - Gestion des espaces  agricoles

          - Entretien et suivi des chemins du village

          - Entretien et suivi des bassins du village

          - Entretien et suivi des sentiers forestiers

          - Organisation de journées citoyennes

          - Organisation du concours des maisons fleuries

          - Déneigement

 

Commision Informations et communication

 

Président :  Thierry BRUNIER

Vice-Président : Jacqueline ARNAULT

Adjoints : Eric COLLIN

Conseillers : Sandrine ROSSETTI-COCHEME, Christian TISSOT

Membres extérieurs : 

 

Rôle : - Elaboration et rédaction du journal "courrier du conseil"

          - Suivi et mise a jour du site internet communal

          - Aménagement et classement des archives communales

 

Commission sociale

 

Président :  Thierry BRUNIER

Vice-Président : Jacqueline ARNAULT

Adjoints : Eric COLLIN

Conseillers : Jojo JAMALI, Alain PIANI, Christian TISSOT

Rôle : - Orientation et suivi des dossiers de personnes en difficulté

          - Organisation des repas et colis de Noël des ainés

          - Organisation d'après-midi récréatifs et intergénérationnels

 

Commission de la vie locale et associative- Manifestations

 

Président :  Thierry BRUNIER

Vice-Président : Jacqueline ARNAULT

Adjoints : Eric COLLIN

Conseillers : Jojo JAMALI, Christian TISSOT, Sandrine ROSSETTI-COCHEME

 

Rôle : - Assure la coordination entre la municipalité et les associations

          - Etablissement d'un calendrier des manifestations chaque début d'année et suivi

          - Gestion de la salle polyvalente, utilisation et contrôles après location

          - Organisation des cérémonies commémoratives des 8 Mai et 11 Novembre

          - Organisation des rencontres "jumelage et patrimoine"

          - Organisation de la cérémonie de passage à la nouvelle année en partenariat avec la commission sociale

 

Commission des espaces agricoles

Commission en cours de constitution

 

Commission d'appel d'offres

 

Président :  Thierry BRUNIER

Vice-Président : Eric COLLIN

Adjointe : Jacqueline ARNAULT

Conseillers : Christophe BARNY, Christophe PERCEVAL

 

Rôle : Ouverture des plis  lors des appels d'offres, comparaison des offres et proposition de choix du prestataire au Conseil Municipal

 

Commission des impôts

           

              Titulaires                              Suppléants

 

 

Jacqueline ARNAULT                   Jean Pierre CARRET

Yves BRUNOD                              André CREY

Edih CARRET                                Anne GROGNIET

Jean Louis CARRET                      Edmond RIGOTTI

Eric COLLIN                                  René ROUX

Jean FREZAT                                Denis RUET

 

Rôle : elle dresse, avec le représentant de l’administration fiscale, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux, détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants et participe à l’évaluation des propriétés bâties. Elle participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties. Elle formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères.

 

 

Commission de révision de la liste électorale

Président :  Thierry BRUNIER

Déléguée de l'administration : Edith CARRET

Déléguée du Tribunal Administratif : André CARRET

 

Rôle : statuer sur les demandes d’inscription ou de radiation reçues à la mairie ; constater les changements d’adresse, à l’intérieur de la même circonscription du même bureau de vote d’électeurs déjà inscrits ; examiner la liste nominative établie par l’INSEE en vue de procéder à l’inscription d’office des personnes de dix-huit ans en application des dispositions des articles L. 11-1, L. 11-2 1er alinéa et L. 11-2 2ème alinéa du code électoral ; s’assurer que les personnes déjà inscrites ont conservé leur droit à continuer de figurer sur la liste électorale du bureau de vote et procéder, le cas échéant, à des radiations d’office.

La commission administrative tient un registre de toutes ses décisions, ces dernières devant être appuyées par les motifs et les pièces les justifiant (article R. 8 du code électoral).